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CONDITIONS GENERALES DE VENTE


PRIX :
Nos prix s’entendent en Euros H.T. unitaire, départ Le Pouzin. Taux de TVA : 20%.
Un tarif préférentiel est appliqué aux commandes par colis complets. Le nombre de pièces par colis peut varier à tout moment en fonction des arrivages.
Nos prix peuvent être révisés à tout moment en fonction des éléments suivants : variation du coût des matières premières, des coûts de fabrication, fluctuation des monnaies et barèmes douaniers.
Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au complet paiement du prix par l’acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur les prix si elles ont déjà été revendues (loi du 17/05/1980).
 
LIVRAISON ET TRANSPORT
Le délai de livraison est de 1 à 5 jours selon les départements et suivant la disponibilité des articles.
Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Veuillez impérativement vérifier l’état des produits et faire des réserves détaillées si nécessaire sur le bordereau de transport en présence du chauffeur ; confirmer ces réserves par courrier recommandé au transporteur et nous contacter (les cartons d’emballages peuvent être en bon état et les produits cassés à l’intérieur).
Etant tributaires des délais de nos fournisseurs, tout retard ou non livraison ne peut en aucun cas donner lieu à des indemnités ou refus de la marchandise. En cas de force majeure, nous serions libérés de toute obligation vis-à-vis du client (grèves de transport, avaries ou retard maritime…)

Département Montant du franco

Participation aux frais de port

si inférieur au franco

07 (Ardèche/26 (Drôme) 250€ 19,90€
France métropolitaine 500€ 19.90€
Corse Port dû (pas de Franco de port)

De 0 à 30 kg           35€

De 31 à 100 kg       70€

De 100 à 200 kg     120€

Plus de 200 kg - nous consulter

Dom Tom et Etranger Port dû (pas de Franco de port) Nous consulter

Nouveau Service : Livraison Express

  •  Traitement de votre commande en priorité
  • Délai 24/48h garantie ( commande validée avant 11h)

Frais supplémentaires fixes de 20€ (quel que soit le montant de votre commande)


PRODUITS
Les dimensions sont en cm (longueur x largeur x hauteur).
La plupart de nos articles sont de fabrication artisanale : de légères irrégularités (couleurs et dimensions) devront être tolérées.
Tous nos articles sont vendus vides (sans bouteille ni produits alimentaires) – Attention aux photos avec suggestion de présentation.
-Photos non contractuelles- sauf erreurs typographiques
 
PAIEMENT 
Toute première commande donne lieu à une ouverture de compte d’après les modalités suivantes :
Vous nous transmettez votre commande par téléphone, fax, e-mail ou courrier
Nous vous envoyons la « Fiche compte client », que vous devez impérativement nous retourner après l’avoir compléter et signé, avant expédition de la première commande.
Nous vous confirmons votre commande et son montant TTC
Vous validez cette confirmation : « bon pour accord », date et signature
Dès réception de votre règlement, nous expédions la marchandise
La première facture est payable à la commande et les suivantes par traite directe à 30 jours fin de mois ou 8 jours avec escompte de 1.5%. (Traite direct ou chèque)
Pour les produits personnalisés : acompte de 50% à la commande, pour la première commande acompte de 100%.
N’omettez pas lors de votre première commande de nous adresser votre numéro de SIREN, votre numéro de TVA intracommunautaire ainsi qu’un Relevé d’Identité Bancaire.
En cas de non-paiement, un intérêt de 2% HT courra de plein droit par mois de retard. La Société CAV’ SERVICE se réserve le droit au cas où une facture resterait impayée de stopper toute livraison complémentaire jusqu’au règlement complet des dites factures.
 
GARANTIE
Le vendeur apporte le plus grand soin à l’emballage des produits. Cependant, en cas de malfaçons ou de défectuosités dûment reconnues par le vendeur, l’obligation de ce dernier sera forfaitairement limitée au remplacement des quantités défectueuses. Il ne sera alloué aucune indemnité de ce fait, pour quelque cause ou préjudice que ce soit. Toute réclamation doit être formulée par lettre recommandée dans un délai de 15 jours après la date de livraison. Passé ce délai, l’acheteur ne pourra prétendre à aucun dédommagement ni remplacement des marchandises. Toute demande de retour ou échange de produits défectueux par vos clients, devra faire l’objet de la présentation du ticket de caisse.
 
ECHANTILLONS
Echantillons payants avant expédition au prix du tarif en vigueur majoré du coût du transport. (remboursés si commande de ces produits dans les 30 jours suivants)
  Conditions valables pour la France métropolitaine – Autres : nous consulter
-Photos non contractuelles – Sauf erreurs typographiques - Dans la limite des stocks disponibles